Plomberie à Gennevilliers : vérifier les évacuations et le risque de retour du réseau

Relever les réseaux et leurs destinations

Faites repérer les sorties des appareils, les regards et les conduites vers l’extérieur. Distinguez eaux usées et eaux pluviales sur un plan. Demandez la vérification du raccordement existant plutôt que de déduire sa destination du seul emplacement d’un regard.

Pour un projet neuf ou un déplacement d’appareils, relevez les niveaux disponibles et les accès d’entretien. Les éventuels dispositifs techniques doivent être étudiés avec le profil des conduites et leur fonctionnement.

Dans la zone urbaine, séparer les eaux et demander le raccordement

L’article10.2 du PLUi, dans le titre de la zone urbaine hors zones de projet, demande de recueillir séparément eaux pluviales et eaux usées à l’intérieur d’une même propriété. Dans les secteurs où les réseaux sont séparatifs, chaque eau doit rejoindre le réseau correspondant.

Le raccordement des eaux usées domestiques est obligatoire en zone d’assainissement collectif ; tout nouveau raccordement, y compris temporaire pour un chantier, fait l’objet d’une demande au gestionnaire desservant la parcelle. Le texte distingue aussi l’assainissement non collectif. Faites identifier le secteur et le gestionnaire, sans présumer que toutes les parcelles ont la même desserte.

Ville de Gennevilliers — PLUi, desserte par les réseaux en zone urbaine hors zones de projet ↗

Examiner l’anti-retour avec le profil du réseau

Dans les règles de construction du PPRI de la Seine, le raccordement à l’assainissement doit être muni de clapets anti-retour sous réserve que le profil en long du réseau ne soit pas incompatible avec leur mise en place. L’exception technique fait donc partie de la vérification.

Cette prescription appartient au titre II applicable au neuf et aux installations, extensions ou restructurations lourdes autorisées dans les conditions du règlement. Le chapitre relatif aux bâtiments existants contient des recommandations distinctes. Faites préciser le zonage et le cas du projet avant de déduire une obligation pour une intervention ponctuelle. Un clapet choisi sans examen du réseau ne démontre pas la conformité de l’ensemble.

Préfecture des Hauts-de-Seine — PPRI de la Seine, règlement en vigueur depuis le9 décembre2024 ↗

Conserver les accès et le plan des conduites

Demandez que le descriptif indique les raccordements, les dispositifs retenus et leurs accès de maintenance. Les contrôles avant remblaiement ou habillage doivent être prévus avec les intervenants.

À la réception, conservez les photographies des conduites masquées, le plan réalisé et les consignes d’entretien. Vérifiez que les dispositifs éventuels restent accessibles sans devoir déposer un ouvrage non prévu à cet effet.