La conformité se vérifie. La confiance se construit.Gratuit pour les particuliers · Sans engagement
Prendre rendez-vousavec un artisan pour une visite
Rencontrez vos artisans1 à 3 rendez-vous · GratuitPrendre rendez-vousavec un artisan pour une visite

Terrassement et réseaux · Aubagne

Terrassement à Aubagne : étudier un soutènement avec clôture dans le centre ancien

Étudier un soutènement à Aubagne : calcul de la clôture et niveaux du terrain dans le PLUi, prise en compte des murs anciens et piliers dans l’OAP des centres anciens.

Trouver un artisan à Aubagne et demander un RDV →

Les vérifications pour mon projet ↓
Étudier le soutènement et sa clôture
  1. Qualifier les ouvrages et niveaux
  2. Comparer les coupes cotées
  3. Repérer la limite ancienne conservée
  4. Coordonner études et réalisation
Schéma pédagogique Legibat adapté à ce dossier. Ce n’est pas une décision d’autorisation.

Que relever avant de reprendre un mur de soutènement surmonté d’une clôture dans le centre ancien d’Aubagne en UA1 ?

Les termes utiles, en langage simple
PLUi
Plan local d’urbanisme intercommunal : un document commun à plusieurs communes.

Qualifier le mur et relever les deux côtés du terrain

Faites relever les niveaux, les limites, le mur, la clôture et les ouvrages voisins. Demandez des coupes montrant les deux côtés et les modifications envisagées du terrain. Le dossier doit distinguer un soutènement d’un mur de plateforme et d’un simple mur de clôture.

Ce guide vise un projet en UA1 dans le périmètre de l’OAP Ambition centres anciens à Aubagne. Confirmez le secteur et les protections. Il ne qualifie pas un ouvrage sur une adresse et ne fournit aucun calcul de stabilité ou de fondation.

PLUi Pays d’Aubagne et de l’Étoile — J1 OAP Ambition centres anciens ↗

Examiner la clôture avec les niveaux du soutènement

L’article 3.3.2 des dispositions générales du PLUi encadre les clôtures sur murs de soutènement dans les zones où une hauteur maximale de clôture est fixée. Le calcul se fait de la même manière depuis le terrain haut ou bas. Lorsque le soutènement dépasse la hauteur de clôture définie par la zone, la clôture qui le surmonte ne peut pas être pleine ; le texte prévoit une partie ajourée par rapport au terrain naturel supérieur.

Le même article distingue le cas d’un mur moins haut, pour lequel il limite le cumul du soutènement et de la partie pleine, puis mesure la hauteur totale de clôture depuis le terrain naturel supérieur. En zone UA, l’article 9.27 fixe une hauteur totale de clôture de 1,80 mètre maximum par rapport au terrain naturel. Les limites applicables aux parties pleines sont à examiner avec ces dispositions particulières.

Faites coter l’état actuel et le projet, puis vérifier le régime exact du mur. Les dispositions sur les murs de plateforme et les remblais sont distinctes : elles ne doivent pas être appliquées à partir d’une simple photographie. Les mesures d’aspect et de hauteur ne remplacent pas l’étude technique du soutènement.

PLUi Pays d’Aubagne et de l’Étoile — K1 règlement écrit du dossier en vigueur ↗

Préserver les éléments anciens avant de modifier la limite

Dans ses conseils pratiques sur les clôtures des centres anciens, l’OAP recommande de préserver et mettre en valeur les murs anciens en pierre taillée avec couvertine et les piliers en pierre de taille ou brique. Elle recommande aussi de considérer la rue entière, d’harmoniser les matériaux et les couleurs et de s’inspirer des proportions traditionnelles avant une modification.

Ces conseils ne constituent pas une dérogation aux hauteurs du règlement. Faites repérer les éléments conservés sur les coupes du terrassement, avec les raccords de clôture et les limites de dépose proposées. Une modification des niveaux ne doit pas faire disparaître implicitement un pilier ou un couronnement ancien.

Demandez un dossier coordonné entre terrassement, soutènement et clôture, puis conservez les relevés, les études nécessaires et les plans des travaux réalisés. Les conseils patrimoniaux ne certifient pas la capacité du mur à retenir les terres du projet.

PLUi Pays d’Aubagne et de l’Étoile — J1 OAP Ambition centres anciens ↗

À GARDER POUR LE DEVIS

Les points à faire préciser à Aubagne

  • Confirmer UA1 et les protections.
  • Qualifier mur et clôture séparément.
  • Relever les niveaux haut et bas.
  • Coter les coupes avant et après projet.
  • Repérer piliers et couronnements conservés.
  • Coordonner étude technique et insertion.

QUESTIONS FRÉQUENTES

Vos questions pour ce projet à Aubagne

Peut-on mesurer la clôture uniquement depuis le terrain bas ?

Le texte comporte un mode de calcul particulier pour les clôtures sur soutènement, avec référence au terrain naturel supérieur. Les deux côtés doivent être relevés.

Un mur de plateforme suit-il automatiquement le même calcul ?

Le règlement distingue les murs de soutènement et de plateforme. Il faut qualifier l’ouvrage et lire les dispositions correspondant au cas réel.

POUR VÉRIFIER ET ALLER PLUS LOIN

Sources et références

Les règles dépendent de votre projet et peuvent évoluer. Consultez le texte et les conditions applicables dans ces ressources.

Service privé indépendant des administrations. Les documents sont datés ; le régime applicable dépend notamment de l’adresse et des travaux. Consultez les sources à nouveau avant votre dépôt.

Les autres travaux à Aubagne

Carrelage et sols

Céramique en façade à Aubagne : préparer la reprise d’un bandeau de carreaux émaillés

Lire le guide →

Charpente et ossature bois

Charpente à Aubagne : préparer une réparation en conservant les détails de toiture

Lire le guide →

Chauffage et pompe à chaleur

Chauffage à Aubagne : étudier l’intégration d’une pompe à chaleur dans le bâti ancien

Lire le guide →

Couverture et toiture

Toiture à Aubagne : préparer une reprise de génoise et le tri des tuiles canal

Lire le guide →

Cuisine et agencement

Cuisine à Aubagne : préparer les parcours de l’évier et de l’extraction en UA1

Lire le guide →

Démolition et déconstruction

Démolition à Aubagne : préparer la reconstruction d’un immeuble repéré en gris en UA1

Lire le guide →

Électricité

Électricité à Aubagne : préparer les coffrets et câbles d’une façade ancienne en UA1

Lire le guide →

Étanchéité et toitures-terrasses

Étanchéité à Aubagne : étudier une toiture stockante admise en secteur UA3

Lire le guide →

Façade et ravalement

Ravalement à Aubagne : préparer la reprise d’une façade ancienne enduite en UA1

Lire le guide →

Salle de bains et accessibilité

Salle de bains à Aubagne : coordonner la fenêtre ancienne et la ventilation

Lire le guide →

Maçonnerie

Maçonnerie à Aubagne : préparer la restauration d’un seuil ancien en pierre froide

Lire le guide →

Menuiseries et fenêtres

Menuiserie à Aubagne : préparer la restauration d’une porte d’entrée ancienne

Lire le guide →

Parquet et sols en bois

Bois extérieur à Aubagne : préparer un platelage de cour dans une réhabilitation

Lire le guide →

Paysagisme et jardin

Paysage à Aubagne : préparer les plantations et la gestion de pluie d’un projet en UA

Lire le guide →

Peinture et décoration

Peinture à Aubagne : coordonner portes, volets et ferronneries d’une façade ancienne

Lire le guide →

Solaire photovoltaïque

Photovoltaïque à Aubagne : étudier les panneaux sur une toiture ancienne en pente

Lire le guide →

Piscine et équipements de bassin

Piscine à Aubagne : préparer l’implantation du bassin et les eaux des plages

Lire le guide →

Plâtrerie et isolation

Isolation à Aubagne : préparer l’étude des combles d’un immeuble ancien en UA1

Lire le guide →

Plomberie et sanitaires

Plomberie à Aubagne : distinguer les descentes d’eaux usées et pluviales en façade

Lire le guide →

Serrurerie et sécurité des accès

Serrurerie à Aubagne : préparer une intervention sur les ferrures d’une porte ancienne

Lire le guide →

Sols souples et revêtements

Sols extérieurs à Aubagne : reprendre une cour en coordonnant surfaces et pluie

Lire le guide →

Ventilation et qualité de l’air

Ventilation à Aubagne : préparer un parcours de gaines dans un immeuble ancien

Lire le guide →

Vitrerie et miroiterie

Vitrerie à Aubagne : préparer la reprise d’une imposte vitrée ancienne

Lire le guide →
Lire la politique de confidentialité →